GT Reconditionnement
Auditions des représentants de la DGE, du groupe La Poste et de l’AMF
Sur le contrat de présence postale territoriale 2023-2025 et sur le contrat d’entreprise 2023-2027
Réunion de travail
Sur le contrat de présence postale territoriale et sur le contrat d’entreprise conclu entre l’État et la Poste
Audition du SIRRMIET
GT Reconditionnement – Audition de M. Jean-Lionel LACCOUREYE, Président & de Mme Rachel DETHIER, Secrétaire générale
Séance plénière de la CSNP
Audition de Mme Laure de la RAUDIERE, Présidente de l’Arcep
Publication de l’avis n°2022-09
Sur l’évaluation du coût net du service universel postal 2021
Publication de l’avis n°2022-08
Sur le bilan du dispositif des conseillers numériques
Réunion technique avec l’Arcep
Préparation de l’audition sur l’évaluation du coût net du service universel postal
Réunion technique avec La Poste
Préparation de l’audition sur l’évaluation du coût net du service universel postal