Actualités

Audition de l’ARCEP

Sur le coût net de la mission de service public d’aménagement du territoire, confiée à La Poste

Audition du groupe La Poste

Sur le coût net de la mission de service public d’aménagement du territoire

Séance plénière de la CSNP

Audition de M. Jean-Noël Barrot, Ministre délégué chargé de la Transition numérique et des Télécommunications

Audition de M. Stanislas Guerini, Ministre de la Transformation et de la Fonction publiques

Séance d’installation de la CSNP

Au cours de la séance d’installation du 10 novembre 2022, les membres de la CSNP ont procédé à l’élection du Bureau de la CSNP.

Mme Mireille CLAPOT, députée de la Drôme, a été ré-élue Présidente de la CSNP

Mme Toine BOURRAT, sénatrice des Yvelines, a été élue première Vice-Présidente de la CSNP

M. Christian REDON-SARRAZY, sénateur de la Haute-Vienne, a été élu deuxième Vice-Président de la CSNP

M. Xavier BATUT, député de Seine-Maritime, a été élu Secrétaire du Bureau

Nouvelle composition de la Commission

La Présidente de l’Assemblée nationale a désigné, le 21 octobre 2022, les députés membres de la Commission supérieure du numérique et des postes (cf JORF du 22 octobre 2022) :

– M. Xavier BATUT (Renaissance)

– Mme Sophia CHIKIROU (LFI)

– Mme Mireille CLAPOT (Renaissance)

– Mme Anne LE HENANFF (Horizons)

– M. Aurélien LOPEZ-LIGUORI (RN)

– Mme Angélique RANC (RN)

– M. Stéphane TRAVERT (Renaissance)

La Commission supérieure du numérique et des postes (CSNP) est donc désormais composée comme suit :