Timeline

2020
mai 6

06 mai 2020

Séance plénière de la CSNP : suivi des auditions concernant la continuité d’activité de La Poste et du secteur télécom pendant la crise sanitaire et ouverture d’un travail sur l’inclusion numérique.

avril 24

23 avril 2020

Séance plénière de la CSNP : audition de Cédric O, Secrétaire d’Etat en charge du numérique, sur le projet StopCovid et de Gwendal Le Grand, Secrétaire général adjoint de la CNIL et président du sous-groupe technologies du CEPD, en vue d’un avis sur les conditions de mise en œuvre de ce projet, adopté le 24 avril.

avril 9

9 avril 2020

Séance plénière de la CSNP :

  • Audition de la FFT et des 4 grands opérateurs sur l’adaptation du secteur télécom à la crise sanitaire et les perspectives pour la continuité du plan THD
  • Débat sur l’utilisation des dispositifs de traçage dans la lutte contre la propagation du COVID 19 en vue d’un avis, adopté le 10 avril.

avril 1

1er avril 2020

Séance plénière de la CSNP en webconférence : audition de La Poste et de l’Etat concernant l’adaptation de La Poste à la crise sanitaire et l’exercice de ses missions de service public dans ce contexte.

mars 4

4 et 5 mars 2020

Séances plénières de la CSNP : le 4 mars audition de la Fédération Française des Télécoms ; le 5 mars audition de la DINUM (Direction interministérielle du numérique) sur la transformation numérique de L’État et de La Banque Postale sur sa mission d’accessibilité bancaire.

février 27

27 février 2020

Assises de la cohésion numérique et territoriale, sous la présidence de la CSNP : « Société numérique : endiguer la défiance, restaurer la confiance ». La relation de confiance à l’ère numérique, l’intelligence artificielle entre discrimination et équité, quelles plateformes numériques pour quels services au public, le numérique au servie de la cohésion nationale et européenne… Fil des échanges sur : https://twitter.com/fil_Aromates

février 6

5 février 2020

Signature du contrat de présence postale territoriale 2020-22 entre La Poste, l’Etat (représenté par Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales) et l’AMF (représentée par son président François Baroin), en présence du président de l’ONPP Patrick Chaize et du président de la CSNP Yvon Collin.

2019
décembre 12

12 décembre 2019

Adoption en séance plénière de deux avis : sur le projet de contrat de présence postale territoriale 2020-2002 et sur le tarif des prestations de réquisition des opérateurs télécom.

 

novembre 7

7 novembre 2019

Audition des représentants de l’Etat, de l’AMF (Association des Maires de France et des présidents d’intercommunalité) et de La Poste sur le contrat de présence postale territoriale 2020-2022

 

octobre 24

17-18 octobre 2019

Participation à Numérique en Commun(s) à Marseille sur l’inclusion numérique et présence à la signature des premières conventions Pass Numérique entre le secrétaire d’Etat au numérique Cédric O et les collectivités lauréates