Timeline

2020
décembre 10

Audition de Cédric O, secrétaire d’Etat chargé de la Transition numérique et des Communications électroniques – Décembre 2020

Séance plénière de la CSNP : audition de Cédric O, Secrétaire d’Etat chargé de la Transition numérique et des Communications électroniques. Plan FranceTHD,  attribution des fréquences 5G, numérisation des TPE, inclusion numérique, cybersécurité, digital services act et digital market act, préparation de la présidence française de l’UE… : échange sur les priorités du ministère et les contributions que pourra y apporter la CSNP.

novembre 26

26 novembre 2020

Séance plénière de la CSNP : audition de l’ARCEP et de La Poste sur le coût net de la mission d’aménagement du territoire de La Poste ; l’avis correspondant a été adopté le 1er décembre. Lire l’avis

octobre 15

15 octobre 2020

Séance plénière de la CSNP : suite aux élections sénatoriales, le Sénat devra procéder à la désignation de trois nouveaux membres. Conformément au règlement intérieur de la Commission, les membres sortants continuent de siéger le temps que leurs successeurs soient installés. La présidence de la CSNP reste confiée au sénateur honoraire Yvon Collin jusqu’à l’élection du futur président.

septembre 9

Tribune du président de la CSNP

juillet 23

23 juillet 2020

Séance plénière de la CSNP :

  • Discussion et vote de l’avis « Pour une politique publique d’inclusion numérique au service de tous »
  • Adoption d’une modification du règlement intérieur de la Commission

juillet 9

9 juillet 2020

Séance plénière de la CSNP :

  • Audition de la DGE sur la transposition du code européen des télécom
  • Présentation du rapport parlementaire de Christine Hennion et Jean-Michel Mis sur l’identité numérique
juillet 2

2 juillet 2020

Assises du Très Haut Débit « Aménagement numérique du territoire : quelle politique pour un nouvel élan ? » placées sous la présidence de Christine Hennion, première vice-présidente de la CSNP

juin 18

28 mai 2020

Séance plénière de la CSNP : audition de la MedNum et de Ouishare sur l’inclusion numérique et les nouveaux modes d’accompagnement mis en place à l’occasion de la crise sanitaire.

juin 17

17 juin 2020

Séance Plénière de la CSNP :

  • Audition de l’ANCT – Mission Société Numérique et de la CDC sur l’inclusion numérique
juin 3

3 juin 2020

Séance plénière de la CSNP : audition de la FING (Fondation Internet Nouvelle Génération) sur les enjeux liés aux usages numériques des citoyens.