Actualités

GT Adoption de l’IA dans les entreprises

GT Adoption de l’IA dans les entreprises

M. Gérard LARCHER, Président du Sénat et Mme Yaël BRAUN-PIVET, Présidente de l’Assemblée nationale, ont désigné trois nouveaux membres de la CSNP :

• M. Jean-René CAZENEUVE, député du Gers (EPR)
• M. Bernard PILLEFER, sénateur du Loir-et-Cher (UC)
• Mme Isabelle RAUCH, députée de Moselle (HOR)

Sur le coût net de la mission d’aménagement du territoire confiée au Groupe La Poste en 2024

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Sur le projet de rapport de l’Arcep au Gouvernement et au Parlement sur le coût net de la mission d’aménagement du territoire pour l’année 2024

Sur le projet de rapport de l’Arcep au Gouvernement et au Parlement sur le coût net de la mission d’aménagement du territoire pour l’année 2024

Sur l’avenir des missions de service public confiées au Groupe La Poste

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GT Résilience des infrastructures numériques et de télécommunications

Sur le modèle économique des réseaux d’initiative publique (RIP)

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Présentation du projet d’avis sur l’avenir des missions de service public confiées au Groupe La Poste

Sur l’adaptation du CPCE au Gigabit Infrastructure Act

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Sur la mise en œuvre du règlement CRA

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