Sur le projet du contrat de présence postale territoriale 2023-2025
Auditions des représentants de la DGE, du groupe La Poste et de l’AMF
Sur le contrat de présence postale territoriale 2023-2025 et sur le contrat d’entreprise 2023-2027
Réunion de travail
Sur le contrat de présence postale territoriale et sur le contrat d’entreprise conclu entre l’État et la Poste
Audition du SIRRMIET
GT Reconditionnement – Audition de M. Jean-Lionel LACCOUREYE, Président & de Mme Rachel DETHIER, Secrétaire générale
Séance plénière de la CSNP
Audition de Mme Laure de la RAUDIERE, Présidente de l’Arcep
Publication de l’avis n°2022-09
Sur l’évaluation du coût net du service universel postal 2021
Publication de l’avis n°2022-08
Sur le bilan du dispositif des conseillers numériques
Réunion technique avec l’Arcep
Préparation de l’audition sur l’évaluation du coût net du service universel postal