Sur le contrat de présence postale territoriale et sur le contrat d’entreprise conclu entre l’État et la Poste
Audition du SIRRMIET
GT Reconditionnement – Audition de M. Jean-Lionel LACCOUREYE, Président & de Mme Rachel DETHIER, Secrétaire générale
Séance plénière de la CSNP
Audition de Mme Laure de la RAUDIERE, Présidente de l’Arcep
Publication de l’avis n°2022-09
Sur l’évaluation du coût net du service universel postal 2021
Publication de l’avis n°2022-08
Sur le bilan du dispositif des conseillers numériques
Réunion technique avec l’Arcep
Préparation de l’audition sur l’évaluation du coût net du service universel postal
Réunion technique avec La Poste
Préparation de l’audition sur l’évaluation du coût net du service universel postal
Séance plénière de la CSNP
Organisation des groupes de travail et échanges sur le projet d’avis sur le bilan des conseillers numériques
Ouverture des assises du Très Haut Débit
« Garantir la résilience des réseaux THD : une priorité pour la France »
Présidées par Mme Mireille CLAPOT, Présidente de la CSNP
Publication de l’avis n°2022-07 portant sur le coût net de la mission d’aménagement du territoire 2021
Projet de rapport au Gouvernement et au Parlement sur le coût net de la mission de service public confiée à La Poste