Sur l’évaluation du coût net du service universel postal 2021
Publication de l’avis n°2022-08
Sur le bilan du dispositif des conseillers numériques
Réunion technique avec l’Arcep
Préparation de l’audition sur l’évaluation du coût net du service universel postal
Réunion technique avec La Poste
Préparation de l’audition sur l’évaluation du coût net du service universel postal
Séance plénière de la CSNP
Organisation des groupes de travail et échanges sur le projet d’avis sur le bilan des conseillers numériques
Ouverture des assises du Très Haut Débit
« Garantir la résilience des réseaux THD : une priorité pour la France »
Présidées par Mme Mireille CLAPOT, Présidente de la CSNP
Publication de l’avis n°2022-07 portant sur le coût net de la mission d’aménagement du territoire 2021
Projet de rapport au Gouvernement et au Parlement sur le coût net de la mission de service public confiée à La Poste
Audition de Mme Claire HEDON, Défenseure des Droits
GT Inclusion Numérique
Audition de l’ARCEP
Sur le coût net de la mission de service public d’aménagement du territoire, confiée à La Poste
Audition du groupe La Poste
Sur le coût net de la mission de service public d’aménagement du territoire